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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU
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CLOS L'ABEILLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS L'ABEILLEY
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU, Société Civile

Numéro de dépôt :
3124335
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2021
CLOS L\'ABEILLEY de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU

Présentation de la marque CLOS L'ABEILLEY

Déposée le 4 octobre 2001 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS L'ABEILLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU domicilié(e) Château Rayne Vigneau - 33210 - BOMMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 169 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS L'ABEILLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS L'ABEILLEY est expirée depuis le 4 octobre 2021.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : GEMME DE RAYNE VIGNEAU , CHATEAU CAILLAU , MONSIEUR DE RAYNE , "CLOS L'ABEILLEY" , GOLD DE RAYNE VIGNEAU , VIRGIN DE RAYNE VIGNEAU , "LE SEC DE RAYNE VIGNEAU" , "CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU" , CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU , MADAME DE RAYNE


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU, Société Civile - Château Rayne Vigneau - 33210 - BOMMES - France - SIREN 312169964


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2011 n°2473614 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 22 août 2011 - Changement d'adresse n°556071 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée.